Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ilo pâtisserie
M. Joinau Xavier, Agissant pour le compte de la société Ilo Pâtisserie en cours de formation

Numéro de dépôt :
4052601
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2023
ilo pâtisserie de Joinau Xavier

Présentation de la marque ilo pâtisserie

Déposée le 5 décembre 2013 par monsieur Joinau Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ilo pâtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Joinau Xavier domicilié(e) Le clos bleu, chemin de patret - 47240 - BON ENCONTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joinau Xavier domicilié(e) Le clos bleu, chemin de patret - 47240 - BON ENCONTRE - France.

La marque ilo pâtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ilo pâtisserie est expirée depuis le 5 décembre 2023.

Joinau Xavier a également déposé les autres marques suivantes : ilo PÂTISSERIE


M. Joinau Xavier, Agissant pour le compte de la société Ilo Pâtisserie en cours de formation - Le clos bleu, chemin de patret - 47240 - BON ENCONTRE - France


M. Joinau Xavier - Le clos bleu, chemin de patret - 47240 - BON ENCONTRE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 17 février 2014 - Retrait partiel n°618672 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Salon de thé.